top of page

Mentions légales

Le site https://aucomptoirgourmet.fr/ (ci-après désigné le « site ») est édité et exploité par :

SAS AC GOURMET

RCS CARCASSONNE 895 106 565
Capital Social : 1000 €
TVA Intracommunautaire : FR31895106565
Siret : 895 106 565 00016
Président : M. Alphonse CARAVACA
Mail : alphonse.caravaca@wanadoo.fr
Téléphone : +33 
6 14 46 23 43
Adresse : 23 RUE CHARTRAN - 11000 Carcassonne 

​

CONTACT

Le service clientèle est joignable par téléphone au 06 14 46 23 43 du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, ou via notre formulaire de contact.

​

HÉBERGEMENT

WIX.com

​

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Alphonse CARAVACA & Maëlle CARAVACA

​

DROITS D'AUTEUR

La totalité des éléments du site https://aucomptoirgourmet.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de SAS AC GOURMET ou de ses partenaires.

​

De ce fait, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

​

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site https://aucomptoirgourmet.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

​

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «Copyright 2024 SAS AC GOURMET tous droits réservés ».

​

DROITS D'IMAGE

Lc\Vision - Ludo Charles - Photographe Carcassonne
Adobe Stock
Unsplash
Pixabay
Pexels 

​

Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d’auteur du site https://aucomptoirgourmet.fr

​

  • Concepteur multimédia et graphisme : SAS AC GOURMET

  • Crédits : Photos issues des photothèques Lc\Vision - Ludo Charles

 

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il est à noter que tous les droits de reproduction sont réservés. Cela inclut donc les documents iconographiques et photographiques.

 

Nature publicitaire du contenu :

En tout état de cause, SAS AC GOURMET informe le cas échéant l’internaute de la nature publicitaire des contenus du site https://aucomptoirgourmet.fr

​

OBSERVATIONS

Il est également possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site via notre formulaire

​

PRÉCISIONS

Toutes les données figurant sur ce site sont fournies à titre indicatif. Ainsi donc toute garantie relative aux produits présentés n’est valable qu’après accord écrit préalable.

​

Dernière mise à jour des mentions légales : le 06/01/2024

bottom of page